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Raison sociale : NOFORM S.R.L. Siège social et d'exploitation : Via delle Industrie II, n 43 30020 MEOLO (VENEZIA) Identifiant fiscal : Via delle Industrie II, n 43 30020 MEOLO (VENEZIA) N° T.V.A. : 04128320274 N° T.V.A. : 04128320274 BBureau Registre du commerce et des sociétés : R.E.A. (Economic and Administrative Index) no.: VE – 367906 POLITIQUES ET CONSENTEMENTS DE L'ENTREPRISE NOFORM S.R.L. Politique de l'entreprise sur le traitement des données  (https://www.noform.it/fr/privacy-policy/) Politique sur les cookies du site (https://www.noform.it/fr/cookies-policy) Politique sur les lettres d'information du site () MENTIONS SUR LES DROITS D'AUTEUR ET LES MARQUES DÉPOSÉES L'ensemble du contenu de ce site web est protégé par des droits d'auteur (copyright ©)2020 de la société NOFORM S.R.L.ou de ses fournisseurs. Au sens de l'art. 1, alinéa 1 du décret-loi du 22 mars 2004, n° 72, tel que modifié et converti par la loi du 21 mai 2004 n° 128 les œuvres présentes sur ce site ont respecté les obligations découlant de la législation sur le droit d’auteur et sur les droits connexes. La reproduction, la communication au public, la mise à la disposition du public, la location et le prêt, l'exécution publique et la diffusion sans l’autorisation du détenteur des droits est interdite. Toutes violations sont punies conformément aux sanctions prévues par les articles 171, 171-bis, 171-ter, 174-bis et 174-ter de la loi 633/1941. Au sens de l'art. 5 de la loi du 22 avril 1941 n° 633 sur la protection du droit d’auteur, les textes des actes officiels de l'État et des administrations publiques, italiennes et étrangères, ne sont pas couverts par des droits d'auteur. Le copyright indiqué se rapporte à l'élaboration et à la forme de présentation des textes proprement dits. Violations présumées du droit d’auteur Ces communications doivent être présentées par écrit et envoyées au représentant désigné de la société NOFORM S.R.L.SRL à l'adresse, au numéro de fax ou à l'adresse de courriel ci-dessous : Registered office: Via delle Industrie II, n 43 30020 MEOLO (VENEZIA) Operating Office: Via delle Industrie II, n 43 30020 MEOLO (VENEZIA) Phone: 0421 345553 – Fax: eM. info@noform.it

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